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Marques déposées par Domaine de CoyeuxTODO
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Praemium Florae
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Praemium Florae
Domaine de Coyeux, SCEA

Numéro de dépôt :
4278142
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
Praemium Florae de Domaine de Coyeux

Présentation de la marque Praemium Florae

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par Domaine de CoyeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Praemium Florae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est Domaine de CoyeuxTODO domicilié(e) 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 167 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy domicilié(e) 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France.

La marque Praemium Florae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Praemium Florae arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

Domaine de Coyeux a également déposé les autres marques suivantes : Muscadin


Domaine de Coyeux, SCEA - 167 CHEMIN DU ROCHER - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 799167507


Domaine de Coyeux, M. Hugues de Feraudy - 167 chemin du Rocher - 84190 - Beaumes de Venise - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.